Conditions générales de vente
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à la vente de tous les articles PIERRE HARDY vendus sur le site www.pierrehardy.com. Le site est exploité par la société Galerie de l’Assemblée, SARL, filiale de la société MAISON PIERRE HARDY, SAS. Galerie de l’Assemblée, SARL au capital social de 918 600 €, est domiciliée au 15/17 rue de Valois - Jardin du Palais Royal - 75001 Paris - France et est immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 662006030.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et les obligations du client et du vendeur ; elles permettent de définir les étapes utiles à la passation d’une commande et à son suivi.
- Les commandes passées sur le site sont réservées aux particuliers et aux entreprises en tant qu’acheteurs finaux et autrement que pour leur revente ou l’exercice d’une activité professionnelle. La revente ou la distribution des articles griffés PIERRE HARDY achetés sur le site www.pierrehardy.com est formellement interdite. Par conséquent, le client affirme qu'il agit en tant que consommateur final et qu'il n'a pas l'intention de revendre les produits PIERRE HARDY dans un but commercial.
- Conformément aux dispositions de l'article L. 122-1 du Code de la consommation, le site sera en droit, s’agissant de ventes au détail, de refuser toute commande anormale excédant le nombre d’articles autorisés, à savoir : une commande maximale de 3500 euros et ce, dans une limite de 5 articles identiques par mois.
- L'acceptation des Conditions Générales de Vente s'effectue tacitement et sans réserve lors du paiement de la commande par le client. Le client est tenu de lire attentivement ces conditions mises à sa disposition sur le site, afin qu’il puisse les mémoriser et les reproduire aux termes de l’article 12 du D. lgs n°70 du 9 Avril 2003.
- Le client doit avoir 18 ans pour commander sur ce site et le fait d’accepter les présentes conditions confirme que le client a 18 ans.
- Les langues mises à disposition pour la conclusion du contrat sont le français et l’anglais.
Ces conditions générales prennent effet à partir du 1er septembre 2012. Le site www.pierrehardy.com se réserve le droit de modifier certains éléments de ces conditions générales en cours d'année.
1 - ARTICLES
Les articles vendus sur le site www.pierrehardy.com :
- sont garantis neufs et authentiques conformément à la loi en vigueur et n’ayant, en aucun cas, fait l’objet d’une utilisation préalable,
- sont proposés dans la limite du stock disponible au moment de la commande.
Le site www.pierrehardy.com se réserve le droit de modifier à tout moment :
- les quantités et/ou la nature des marchandises pouvant être achetées en ligne,
- les termes ou la durée d’une offre spéciale ou d’une promotion,
- la présentation des articles, celle-ci n’ayant pas de caractère contractuel : le rendu des photos peut varier d’un écran à l’autre et le site www.pierrehardy.com ne saurait en être tenu responsable,
- et de limiter les quantités d’articles fournies, et/ou de fournir seulement une partie de la commande ou de diviser la commande.
En cas d’indisponibilité partielle ou totale, le client sera informé par le site et sera remboursé sans délai et au plus tard dans les 10 jours suivant le paiement des sommes versées (ce délai de traitement ne saurait être contractuel car il peut varier selon la banque émettrice du client). Aucne échange pour un autre article ne sera possible dans le cas d'indisponibilite des articles.
Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale. Ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.
Aucun remboursement en numéraire ne sera effectué.
Pour toute question sur les articles, le client peut prendre contact avec le Service Client par mail (estore@pierrehardy.com) ou bien par téléphone au +33 (0)1 53 19 51 44.
2 - PRIX
Les prix sont indiqués toutes taxes comprises (TTC) en France et en Union européenne. Les articles sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.
Le site www.pierrehardy.com se réserve le droit de modifier le tarif des articles à tout moment. Cependant, les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande s’il y a disponibilité entière des articles.
En dehors des cas de remboursement prévus ci-après (voir Rubrique RETOURS), le site www.pierrehardy.com ne remboursera pas la TVA appliquée sur les achats effectués dans le cas où l’acheteur réexpédierait les articles à destination d’un pays tiers à l’Union Européenne.
3 - MOYEN DE PAIEMENT
Le paiement des achats s'effectue au choix du Client :
• par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue, AMEX
• par PayPal
Le site se réserve le droit de vérifier que le prénom et le nom figurant sur la carte bleue correspondent au nom indiqué dans l’adresse de facturation. Tout manquement à cette règle pourra faire l’objet de l’annulation de la commande.
Maison Pierre Hardy se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le Client et d’adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte PayPal est débité est bien celle qui a passé commande, ceci afin d’éviter tout paiement frauduleux.
Maison Pierre Hardy se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le Client et d’adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé commande, ceci afin d’éviter tout paiement frauduleux.
Maison Pierre Hardy aura également toute liberté de procéder à l’annulation directe d’une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire ou de compte PayPal.
4 - COMMANDES
Seuls les résidants des pays suivants pourront passer commande :
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, France métropolitaine (dont Corse et Principauté de Monaco), Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Hongrie, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Pologne, Roumanie, Suède, Slovaquie, Slovénie, République Tchèque, Royaume-Uni.
Toute commande nécessite :
- l’enregistrement d’un compte client par une adresse e-mail et un mot de passe. Le client s’engage à conserver ses identifiants confidentiels et à ne jamais les communiquer à des tiers.
- le renseignement des informations obligatoires : civilité, prénom, nom, adresse de livraison, code postal, pays et téléphone. Le site invite le client à vérifier tout au long de la commande l’exactitude des coordonnées ainsi que la taille, la couleur et le prix des différents articles commandés.
Le processus de commande est le suivant :
- Choix des articles et ajout au panier,
- Validation du contenu du panier,
- Identification sur le site www.pierrehardy.com si le client n’est pas déjà identifié,
- Le client pourra visualiser le détail de sa commande & son prix total dans son panier et y corriger d’éventuelles erreurs et/ou quantités, avant de valider celui-ci et poursuivre son achat,
- Choix du mode de livraison et acceptation des CGV,
- Choix et Validation du paiement (Par compte PAYPAL ou par la solution de paiement ADYEN avec une carte bancaire : Visa, Mastercard et American Express),
- Le site www.pierrehardy.com confirme la commande effectuée,
- Le client reçoit un e-mail de confirmation de commande de la part du site www.pierrehardy.com,
- Le client peut suivre à tout moment le statut de sa commande en consultant « Mon Compte » sur le www.pierrehardy.com,
- Une fois la commande expédiée, le client reçoit un e-mail de la part de www.pierrehardy.com lui indiquant le Numéro de Suivi de son colis (UPS).
Pour toute question sur le suivi de sa commande, le client peut prendre contact avec le Service Client (estore@pierrehardy.com) par mail ou bien par téléphone au +33 (0)1 53 19 51 44.
Pour des raisons de sécurité :
- Aucune commande pour laquelle une poste restante, une boite postale, une adresse Cedex ou l’adresse d’un hôtel ont été communiquées ne sera traitée.
- Le site www.pierrehardy.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait une quelconque forme de risque.
- Le site contrôle toutes les commandes qui ont été validées. Ces contrôles visent à protéger www.pierrehardy.com de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.
- En cas de commande présentant une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation, notre Service Client pourra être amené à demander par e-mail au client toutes les pièces justificatives nécessaires au déblocage de sa commande (justificatifs de domicile ou de débit).
- Le site se réserve le droit de ne pas traiter les commandes dont les renseignements seraient incomplets.
Les articles commandés demeurent la propriété du site www.pierrehardy.com jusqu’au complet encaissement du prix.
5 - MODIFICATION OU ANNULATION DE COMMANDE
Si après avoir payé sa commande, le client souhaite la modifier ou l’annuler, il doit contacter le Service Client qui fera son possible pour satisfaire sa demande.
Si la commande a déjà été expédiée, elle ne pourra pas être remboursée tant que la marchandise expédiée n'aura pas été restituée à l’adresse suivante :
PIERRE HARDY –156 GALERIE DE VALOIS – JARDINS DU PALAIS ROYAL - 75001 Paris - France (voir la rubrique « Retour » suivante).
6 - ANOMALIE DE COMMANDE
En cas d'erreur ou d’anomalie concernant la livraison de la commande, c'est-à-dire en cas d’articles non conformes en nature (erreur de modèle, erreur de couleur, erreur de pointure, etc…) ou d’articles défectueux, le client doit dans les 14 jours à compter du jour de livraison, faire parvenir une réclamation par email au Service Client.
Toute réclamation formulée au-delà de ces 14 jours ne pourra être acceptée. L'absence de réclamation, la non émission de réserves de la part du client signifient que l’article livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure.
7 - LIVRAISON
La préparation des commandes nécessite 1 à 3 jours en sus du délai de livraison. Une fois préparées, les commandes sont expédiées par UPS du lundi au vendredi, sauf jours fériés et fêtes nationales. Les commandes passées après 16h le vendredi ne peuvent être expédiées avant le lundi au plus tôt.
Les livraisons s’effectuent contre signature sur présentation de la carte d’identité du client.
En France métropolitaine (+ Corse et Principauté de Monaco), le délai de livraison estimé est de 1 à 3 jours. Il est possible qu’un jour supplémentaire soit nécessaire pour les livraisons en Corse.
A Paris :
- Livraison par UPS : le délai de livraison estimé est de 1 à 2 jours
- Retrait en boutique : il est possible pour le client de venir retirer sa commande sans frais et dans les 10 jours à l’adresse suivante : PIERRE HARDY - 156 GALERIE DE VALOIS – JARDINS DU PALAIS ROYAL - 75001 Paris – France.
Le site invite à se renseigner sur les dates de fermeture annuelles de la boutique au mois d’août par téléphone au +33 (0)1 42 60 59 75.
Le client devra se présenter impérativement muni de son « Bon de Retrait » disponible sur son Compte Client et de sa pièce d'identité dont le prénom et le nom doivent être identiques à ceux mentionnées sur l’adresse de facturation. Le client sera demande de signer un accuse de reception de la commande au moment de la remise main propre de la commande
Passé le délai des 10 jours pour le retrait, la commande est annulée et le client sera automatiquement remboursé.
Pour les autres pays, seule la livraison par UPS est possible dans les pays suivants :
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, France métropolitaine (dont Corse et Principauté de Monaco), Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Hongrie, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Pologne, Roumanie, Suède, Slovaquie, Slovénie, République Tchèque, Royaume Uni.
Selon le pays de résidence du client, le délai de livraison estimé varie de 3 à 10 jours.
Les délais ne sont indiqués qu’à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuels. UPS et/ou le site www.pierrehardy.com ne sauraient être tenus responsable des retards de livraison imprévisibles.
Le client est tenu de vérifier que le nombre de colis livré correspond aux indications reçues dans l’e-mail de confirmation, que l’emballage est intact, non endommagé et non altéré.
Après signature du document de livraison, le client ne peut opposer aucune contestation sur la livraison.
Le risque de perte ou de dommage est transféré au client au moment de la livraison de la commande. Le client devra ainsi conserver la preuve de dépôt du colis qui lui sera remise par UPS. En cas de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectué sans cette preuve de dépôt.
UPS et/ou le site www.pierrehardy.com ne sauraient être tenus pour responsables d’une impossibilité de livraison en cas d’erreur ou d’imprécision des coordonnées du client.
Sauf cas de force majeur, les articles sont livrés dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter du paiement de la commande.
8 - ANOMALIE DE LIVRAISON
En cas d’anomalie de livraison, le client doit immédiatement constater les dommages éventuels subis par l’emballage et/ou les articles ou une erreur relative au nombre de colis livré ou la non-conformité des indications en apposant une réserve de contrôle écrite sur le justificatif de livraison du colis.
Le client doit en informer le Service Client dans un délai de 3 jours suivant la livraison afin que celui-ci se rapproche des services UPS et puisse faire les recherches nécessaires.
9 - RETOURS
Le site www.pierrehardy.com s’engage :
- à accorder au client un délai de rétractation de 15 jours suivant la date de réception du ou des articles commandés pour le retourner et être remboursé automatiquement, frais de livraison inclus et conformément à la loi Chatel du 1er Juin 2008. Aucun retour ne sera accepté passé ce délai de 15 jours.
- à faire tout son possible pour rembourser le client dans un délai de 10 jours après réception de l’article retourné (ce délai de traitement ne saurait être contractuel car il peut varier selon la banque émettrice du client) sous réserve de l’encaissement de la commande initiale. Aucun remboursement en numéraire ne sera effectué par le site. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale. Ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.
- ne délivre pas de bons d’achat en ligne.
Pour retourner un article :
* Identifiez vous afin d'accéder à la rubrique "Mon Compte",
* Cliquez sur "Mes Commandes",
* Consultez le détail de la commande concernée en cliquant sur "Afficher",
* Remplissez le formulaire de retour en ligne et renseigner le motif de votre demande de retour dans la case prévue à cet effet et valider votre demande,
* Vous recevrez ensuite un message d'autorisation de retour par mail
* En cas d'acceptation de votre retour et si votre pays est éligible aux retours gratuits, vous allez recevoir une étiquette de retour UPS par mail à coller dans votre colis. Si votre pays n'est pas éligible à notre politique de retour gratuit, merci de choisir un transporteur et retourner votre colis à l'adresse suivante (merci de bien noter le numéro de suivi du colis) :
PIERRE HARDY – 156 Galerie de Valois – Jardins du Palais Royal - 75001 Paris - France.
* Après réception et vérification de l'état du ou des articles retournés, l'équipe PIERRE HARDY s'engage à vous rembourser sous 10 jours (frais de livraison inclus). Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale. Ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.Aucun remboursement en numéraire ne sera effectué par le site.
10 - CONDITIONS DE RETOUR
- L'étiquette de retour sera à télécharger, à imprimer et à joindre au colis en cas d'autorisation de retour.
- Les retours sont gratuits pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, France métropolitaine (dont Corse et Principauté de Monaco), Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Bulgarie, Chypre, Danemark, Finlande, Grèce, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Roumanie, Suède, Slovaquie, Slovénie, République Tchèque.
- Les articles doivent être soigneusement emballés avant d’être retournés.
- Les retours ne seront acceptés que si le ou les articles sont retournés en parfait état avec leur emballage d’origine, avec leurs housses de protection, s’ils ne portent aucune trace d’utilisation et sont accompagnés de tous leurs éventuels accessoires.
-
Tous les retours sont assurés par le service UPS. Pour retourner la commande, il faut déposer un colis dans un point relais UPS (UPS ACCESS POINT) indiqué sur l'étiquette de retour.
- Le site invite ses clients à prendre soin de la marchandise et à faire les essayages tels qu’ils auraient pu avoir lieu en magasin, sur une surface lisse (moquette, tapis…) qui ne raye pas les semelles.
- Ce n’est qu’ après avoir vérifié que ces conditions sont satisfaites que le site pourra procéder au remboursement du ou des articles.
- Si une commande est constituée de plusieurs articles, le retour d’un ou plusieurs articles doit s’effectuer en un seul envoi.
- En cas de retour sans accord préalable, le client reste propriétaire du ou des articles. Ces articles seront retournés au client après paiement des frais de livraison.
- Les articles endommagés ou portés ne seront ni repris ni remboursés.
11 - ÉCHANGE
Le client peut demander à échanger son ou ses articles pendant le délai de rétractation de 15 jours suivant la date de réception.
Qu'il s'agisse de produits identique(s) ou différent(s), le client doit retourner les articles aux mêmes conditions que pour les « RETOURS » (Voir rubrique ci-dessus).
Après réception du ou des article(s) retournés et s'ils sont en bon état, le client recevra un remboursement de ceux-ci et devra repasser commande sur le e-store.
Pour une personne bénéficiaire de cadeaux offerts via une commande sur le site www.pierrehardy.com et désireuse d’échanger ses articles, ce bénéficiaire devra dans le délai imparti de 15 jours suivant la date de réception, demander un échange sur présentation du bon de livraison en contactant le Service Client. (Voir Rubrique Conditions du retour)
Si son choix ne se portait sur aucun autre article, cette personne devra en informer la personne qui lui a offert le cadeau afin que cette dernière soit remboursée.
Le site n’offre pas la possibilité :
- d’échanger des articles achetés sur le site www.pierrehardy.com dans les magasins PIERRE HARDY ou chez aucun de ses revendeurs en France ou dans le monde.
- d’échanger ou de demander le remboursement d’articles achetés dans les magasins PIERRE HARDY ou chez ses revendeurs en France et dans le monde auprès du site.
12 - RÉPARATION
Le site PIERREHARDY.COM n’offre pas de service de réparation en ligne.
Nous pouvons vous recommander le cordonnier PULIN :
PULIN BOTTIER
5 Rue Chauveau Lagarde, 75008 Paris
Tel : 01 42 65 08 57
Tout changement de bons bouts, ressemelage et forçage ne peut être considéré comme des réparations mais comme de l’entretien à confier à un cordonnier.
Veuillez noter que le site PIERRE HARDY ne pourra être tenu responsable dans le cas d’insatisfaction ou plainte concernant le cordonnier PULIN. Il s’agit d’une simple recommandation et non d’un partenariat.
13 - SERVICE CLIENT ET RÉCLAMATIONS
Il est possible de demander des informations, d’envoyer des communications, de demander de l’aide ou d’envoyer une réclamation en contactant le Service Client par email : estore@pierrehardy.com
Pierre Hardy répondra aux réclamations par e-mail dans les cinq jours ouvrables suivant leur réception. Uniquement les réclamations des articles achetes sur le site www.pierrehardy.com seront prise en compte.
14 - DROIT APPLICABLE
Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. Toutes contestations qui pourraient naître sur l’exécution et l’interprétation des conditions générales devront être portées devant les tribunaux français qui seront seuls compétents.
MAISON PIERRE HARDY conserve le droit d’engager des poursuites à l’encontre du client pour violation des présentes conditions dans le pays de résidence du client ou dans tout autre pays duquel ce différent pourrait relever.