CONDITIONS DE VENTE

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions générales s'appliquent à la vente de tous les articles PIERRE HARDY vendus sur le site www.pierrehardy.com. Le site est exploité par la société anonyme Galerie de l'Assemblée, filiale de la société MAISON PIERRE HARDY. La Galerie de l'Assemblée, société anonyme au capital de 918 600 €, a son siège social au 15/17 rue de Valois - Jardin du Palais Royal - 75001 Paris - France et est immatriculée au Registre du Commerce de Paris sous le numéro 662006030. L'objectif des présentes Conditions Générales de Vente a pour objet de définir les droits et obligations du client et du commerçant ; elles décrivent toutes les étapes nécessaires à la passation et au suivi d'une commande.- Les commandes passées sur le site sont réservées aux particuliers et aux entreprises agissant en tant que clients finaux et non à leur revente ou à l'exercice d'une activité professionnelle. La revente ou la distribution d'articles de la marque PIERRE HARDY achetés sur le site www.pierrehardy.com est strictement interdite. En conséquence, le client affirme qu'il agit en tant que consommateur cible et qu'il n'a pas l'intention de revendre les produits PIERRE HARDY dans un but commercial.- Conformément aux dispositions de l'article L. 122-1 du Code de la consommation, le www.pierrehardy Le site .com sera en droit, en matière de vente au détail, de refuser toute commande anormale dépassant le nombre d'articles autorisés, valant notamment : une commande maximale de 3 500 euros et ce, dans la limite de 5 articles identiques par mois.- Les CGV et Conditions Générales de Vente sont convenues tacitement et sans réserve lors du paiement de la commande par le client. Le client est tenu de lire attentivement les présentes conditions qui sont mises à sa disposition sur le site, afin de les mémoriser et de les reproduire aux fins de l'article 12 du décret législatif n°70 du 9 avril 2003.- Le client doit avoir 18 ans révolus pour commander sur le site www.pierrehardy.com et l'acceptation des présentes conditions vaut confirmation que le client a 18 ans révolus.- Les langues disponibles pour le contrat sont le français et l'anglais. Les présentes conditions générales prennent effet à compter du 1er septembre 2012. Le site www.pierrehardy.com se réserve le droit de modifier certains éléments des présentes conditions générales en cours d'année.

1 - PRODUITS

Les produits vendus sur le site www.pierrehardy.com :

- sont garantis neufs et authentiques conformément à la législation en vigueur et n'ont jamais fait l'objet, en aucun cas, d'une utilisation antérieure.

- sont proposés dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande.

Le site www.pierrehardy.com se réserve le droit de modifier à tout moment :

- les quantités et/ou le type de biens pouvant être achetés en ligne,

- les modalités et la durée d'une offre spéciale ou d'une promotion,

- la présentation des articles. Ceci n'est pas contractuel : l'aspect des photos peut varier d'un écran à l'autre et le site www.pierrehardy.com ne peut en être tenu pour responsable,

- les quantités d'articles fournis, et/ou ne fournir qu'une partie de la commande ou fractionner la commande.

En cas d'indisponibilité partielle ou totale d'une commande, le client en sera informé par le site www.pierrehardy.com et sera remboursé dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 10 jours suivant le paiement de la commande (ce délai ne peut être contractuel car il peut varier selon la banque émettrice du client). Nous traiterons le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction d'origine. Aucun remboursement en espèces n'est possible.

Pour toute question sur les articles, le client peut contacter notre Service Client par e-mail ( estore@pierrehardy.com ) ou par téléphone au +33 (0)1 42 60 59 75 .

2 - PRIX

Sur notre site européen les prix sont indiqués toutes taxes comprises en France et dans l'Union Européenne. Sur notre site Web américain, les prix sont indiqués en dollars. Des taxes supplémentaires peuvent s'appliquer aux commandes avec une livraison dans l'état de New York. Les articles sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.

Le site www.pierrehardy.com se réserve le droit de modifier à tout moment les prix des produits. Toutefois, les articles seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande en cas de pleine disponibilité des articles.

En dehors des remboursements décrits ci-dessous (voir rubrique RETOURS), le site www.pierrehardy.com ne rembourse pas la TVA appliquée aux achats effectués lorsque l'acheteur envisage de renvoyer les articles vers un pays hors Union Européenne.

3 - MODALITÉS DE PAIEMENT

Le paiement s'effectue par compte PAYPAL ou par la solution de paiement SHOPIFY PAYMENT avec une carte bancaire (AMEX, VISA, MASTERCARD), et uniquement en euros pour le site européen et uniquement en dollars pour le site américain.

Le site www.pierrehardy.com se réserve le droit de vérifier que le nom et prénom figurant sur la carte bancaire correspondent au nom indiqué dans l'adresse de facturation. Tout manquement à cette règle pourra entraîner l'annulation de la commande.

Les informations de paiement ne sont pas conservées par le site www.pierrehardy.com .

Maison Pierre Hardy se réserve le droit de vérifier les informations personnelles fournies par le client et d'adopter toutes les mesures jugées nécessaires pour s'assurer que la personne dont le compte bancaire est débité est la même personne qui a passé la commande. Ceci afin d'éviter tout paiement frauduleux. A défaut de réponse du client à une telle demande dans un délai de deux jours à compter de la demande formulée par Maison Pierre Hardy, la commande en cause sera automatiquement annulée, sans possibilité de réclamation ultérieure.

La Maison Pierre Hardy est également en droit d'annuler directement une commande présentant un ou plusieurs facteurs de risque d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire.

4 - COMMANDE

Seuls les résidents des pays suivants peuvent passer une commande sur le site européen :

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, France métropolitaine (incl. Corse et Monaco), Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Pologne, Roumanie, Suède, Slovaquie, Slovénie, République tchèque, Royaume-Uni.

Seuls les résidents des États-Unis d'Amérique peuvent passer une commande sur notre site Web américain.

Chaque commande nécessite :

- création d'un compte client avec une adresse e-mail et un mot de passe. Le client doit garder ses données personnelles confidentielles et ne doit jamais les communiquer à un tiers.

- fourniture des informations obligatoires : nom, adresse de livraison, code postal, pays et numéro de téléphone. Tout au long du processus de commande, le site invite le client à vérifier l'exactitude de ces informations ainsi que la taille, la couleur et le prix des différents articles commandés.

- Le processus de commande est le suivant :

  • Sélection des articles et ajout au panier,
  • Validation du contenu du panier,
  • Identification sur le site www.pierrehardy.com si le client ne s'est pas déjà identifié,
  • Le client pourra voir le détail de sa commande & le prix total dans son panier et corriger d'éventuelles erreurs et/ou quantités avant de valider celle-ci et de poursuivre son achat,
  • Choix du mode de livraison et acceptation des Conditions Générales de Vente,
  • Sélection et validation du moyen de paiement (compte PAYPAL ou solution de paiement ADYEN avec les cartes bancaires suivantes : Visa, Mastercard et American Express).
  • Le site www.pierrehardy.com confirme la commande passée.
  • Le client reçoit un e-mail de confirmation de commande de la part du site www.pierrehardy.com.
  • Le client peut suivre à tout moment l'état de sa commande en se rendant dans « Mon compte »
  • Une fois la commande expédiée, le client reçoit un e-mail du site www.pierrehardy.com lui indiquant une référence de suivi de son colis (UPS).

Pour toute question relative au suivi de commande, le client peut contacter notre Service Client par e-mail ( estore@pierrehardy.com ) ou par téléphone au +33 (0)1 42 60 59 75 .

Pour des raisons de sécurité :

- Aucune commande comportant une indication de poste restante, de boîte postale, d'adresse Cedex ou d'hôtel ne sera traitée.

- Le site se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige lié au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait un risque quelconque.

- Le site vérifie toutes les commandes qui ont été validées. Ces contrôles visent à protéger www.pierrehardy.com des pratiques abusives des fraudeurs.

Dans le cas où une commande aurait une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation, notre service client pourra demander au client par e-mail, pièces à l'appui, de débloquer sa commande (comme un justificatif de domicile ou de débit).

- Le site se réserve le droit de refuser de traiter toute commande dont les informations fournies sont insuffisantes.

Les articles commandés restent la propriété du site www.pierrehardy.com jusqu'au complet encaissement du prix.

5 - MODIFIER OU ANNULER UNE COMMANDE

Si un client souhaite modifier ou annuler une commande après l'avoir payée, le client doit contacter notre Service Clients qui mettra tout en œuvre pour donner suite à cette demande.

Si la commande a déjà été expédiée, la commande ne pourra être remboursée qu'une fois les marchandises expédiées retournées à l'adresse suivante :

PIERRE HARDY – 156 Galerie de Valois – Jardins du Palais Royal – 75001 Paris – France

(Voir la section "Retours" suivante).

6 - ANOMALIES DE COMMANDE

En cas d'erreur ou d'anomalie relative à la livraison de la commande, à savoir articles ne correspondant pas à la commande (mauvais style, mauvaise couleur, mauvaise taille, etc.) ou articles défectueux, le client devra adresser une réclamation par e-mail au Client. Services ( estore@pierrehardy.com ) dans les 15 jours suivant la livraison.

Toute réclamation formulée après ces 15 jours ne sera pas acceptée. A défaut de réclamation ou de réserves de la part du client, l'article livré sera considéré comme satisfaisant et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure.

7 - LIVRAISON

POUR LES COMMANDES DEPUIS NOTRE SITE US :

La préparation des commandes nécessite 1 à 3 jours supplémentaires de délai de livraison. Une fois préparées, les commandes sont expédiées par UPS du lundi au vendredi, hors jours fériés et jours fériés. Les commandes passées après 16h le vendredi ne peuvent être expédiées que le lundi au plus tôt.

Pour prendre livraison d'un article, les clients doivent montrer leur pièce d'identité et signer pour le colis.

À New York :

* Livraison par UPS terrestre : Le délai de livraison estimé est de 2 à 3 jours

* Livraison par UPS Express : Le délai de livraison estimé est de 1 à 2 jours

Pour retirer son ou ses article(s), le client doit présenter son « Bon de retrait », disponible sur « Mon compte », et sa pièce d'identité, sur laquelle le prénom et le nom doivent être identiques à ceux renseignés sur l'adresse de facturation.

Passé le délai de recouvrement de 10 jours, la commande est annulée et le client sera automatiquement remboursé.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuels. Ni UPS ni le site www.pierrehardy.com ne peuvent être tenus responsables de retards imprévisibles.

Le client doit vérifier que le nombre de colis livrés correspond aux détails reçus dans l'e-mail de confirmation, et que l'emballage est intact, non endommagé et non altéré.

Après avoir signé le bon de livraison, le client ne peut contester la livraison.

Le risque de perte ou de détérioration est transféré au client dès la livraison de la commande. Les clients doivent donc conserver la preuve d'affranchissement qui leur sera envoyée par UPS. En cas de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectué sans ce justificatif d'envoi.

Ni UPS ni le www.pierrehardy.com ne peuvent être tenus responsables d'un défaut de livraison en cas d'erreur ou d'inexactitude dans les coordonnées du client.

Sauf cas de force majeure, les articles sont livrés dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter du paiement de la commande.

POUR LES COMMANDES DEPUIS NOTRE SITE EUROPÉEN :

La préparation des commandes nécessite 1 à 3 jours supplémentaires de délai de livraison. Une fois préparées, les commandes sont expédiées par UPS du lundi au vendredi, hors jours fériés et jours fériés. Les commandes passées après 16h le vendredi ne peuvent être expédiées que le lundi au plus tôt.

Pour prendre livraison d'un article, les clients doivent montrer leur pièce d'identité et signer pour le colis.

En France métropolitaine (incl. Corse et Monaco) , le délai de livraison estimé est de 1 à 3 jours. Une journée supplémentaire peut parfois être nécessaire pour les livraisons en Corse.

À Paris :

* Retrait en magasin : Le client peut retirer gratuitement sa commande sous 10 jours à l'adresse suivante :

PIERRE HARDY – 156 Galerie de Valois – Jardins du Palais Royal – 75001 Paris.

Les heures d'ouverture du magasin sont du lundi au samedi de 11h à 19h.

Pour connaître les dates de fermeture annuelle du magasin en août, merci de nous contacter au +33 (0)1 42 60 59 75 .

Pour retirer son ou ses article(s), le client doit présenter son « Bon de retrait », disponible sur « Mon compte », et sa pièce d'identité, sur laquelle le prénom et le nom doivent être identiques à ceux renseignés sur l'adresse de facturation. Le client sera invité à signer le formulaire d'accusé de réception de commande.

Passé le délai de recouvrement de 10 jours, la commande est annulée et le client sera automatiquement remboursé.

POUR LES AUTRES PAYS, la livraison par UPS uniquement est possible dans les pays suivants :

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, France métropolitaine (incl. Corse et Monaco), Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Pologne, Roumanie, Suède, Slovaquie, Slovénie, République tchèque, Royaume-Uni.

Selon le pays de résidence du client, le délai de livraison est estimé entre 3 et 10 jours.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuels. Ni UPS ni le site www.pierrehardy.com ne peuvent être tenus responsables de retards imprévisibles.

Le client doit vérifier que le nombre de colis livrés correspond aux détails reçus dans l'e-mail de confirmation, et que l'emballage est intact, non endommagé et non altéré.

Après avoir signé le bon de livraison, le client ne peut contester la livraison.

Le risque de perte ou de détérioration est transféré au client dès la livraison de la commande. Les clients doivent donc conserver la preuve d'affranchissement qui leur sera envoyée par UPS. En cas de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectué sans ce justificatif d'envoi.

Ni UPS ni le www.pierrehardy.com ne peuvent être tenus responsables d'un défaut de livraison en cas d'erreur ou d'inexactitude dans les coordonnées du client.

Sauf cas de force majeure, les articles sont livrés dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter du paiement de la commande.

8 - ANOMALIE DE LIVRAISON

En cas d'anomalie de livraison, le client doit immédiatement constater tout dommage causé à l'emballage et/ou aux articles ou une erreur relative au nombre de colis livrés ou une information de livraison erronée en apposant un constat d'erreur écrit sur le bordereau de livraison du colis.

Le client doit en informer le Service Clients ( estore@pierrehardy.com ) dans les 3 jours suivant la livraison afin qu'il puisse contacter UPS et procéder aux investigations nécessaires.

9 - RETOURS

Le site www.pierrehardy.com :

- est tenu d'accorder au client un délai de 15 jours suivant la date de réception du ou des articles commandés pour les retourner et obtenir un remboursement automatique, y compris les frais de livraison, et conformément à la loi Chatel du 1er juin 2008. Aucun retour seront acceptés après ces 15 jours.

- de faire son possible pour rembourser le client dans les 10 jours suivant la réception de l'article retourné (ce délai ne peut être contractuel car il peut varier selon la banque émettrice du contrat) et sous réserve du règlement de la commande initiale. Aucun remboursement en espèces ne sera accordé par le site Web.

- n'émet pas de chèques-cadeaux en ligne.

Pour retourner un article :

* Connectez-vous et allez dans "Mon compte",

* Cliquez sur "Mes commandes",

* Voir le détail de la commande concernée en cliquant sur "Afficher",

* Remplissez le formulaire de retour et précisez le motif de votre retour dans le champ prévu à cet effet, puis validez votre demande.

* Vous serez alors informé par e-mail si votre retour est accepté ou non. Si votre retour est accepté et que votre pays est éligible aux retours gratuits, vous recevrez une étiquette de retour UPS à imprimer et à apposer sur votre colis de retour. Si votre pays n'est pas inclus dans notre politique de retours gratuits, vous devrez choisir un transporteur qui peut fournir un numéro de suivi pour votre colis de retour. Ensuite, vous pouvez l'expédier à :

PIERRE HARDY - 156 Galerie de Valois - Jardins du Palais Royal – 75001 Paris - France

* Une fois que l'équipe PIERRE HARDY a reçu et vérifié l'état du ou des articles retournés, le remboursement sera effectué dans les 10 jours. Nous traiterons le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction d'origine, à moins que vous n'en conveniez expressément autrement ; dans tous les cas, ce remboursement n'entraînera aucun frais supplémentaire pour vous. Aucun remboursement en espèces n'est possible.

10 - CONDITIONS DE RETOUR

- L'étiquette de retour UPS doit être téléchargée, imprimée et jointe au colis une fois que vous avez obtenu l'autorisation de retour.

- Si votre pays est éligible à notre politique de retours gratuits, vous recevrez l'étiquette de retour UPS par courrier. Si votre pays ne s'applique pas à notre politique de retours gratuits, vous devez initier, organiser et payer le retour. En aucun cas le site internet ne pourra être chargé d'organiser le retour du bien dans les conditions de l'article 120-21 du Code de la Consommation.

- Les articles doivent être soigneusement emballés avant d'être retournés.

- Les retours ne seront acceptés que si les articles sont retournés en parfait état avec leur emballage d'origine, dans leurs dustbags, s'ils ne présentent aucune trace d'utilisation et sont accompagnés des éventuels accessoires qui les accompagnaient.

- Le site demande à ses clients de prendre soin de la marchandise et d'essayer les articles comme ils auraient pu le faire en magasin ; sur une surface lisse (moquette, tapis, etc.) qui ne marquera pas les semelles.

- Ce n'est qu'après vérification du respect de ces conditions que le site pourra procéder au remboursement ou à l'échange du ou des articles.

- Si une commande est composée de plusieurs articles, le retour d'un ou plusieurs articles doit être envoyé en un seul colis.

- Si un retour est effectué sans numéro de contrat, le client reste propriétaire du ou des articles. Ces articles seront retournés au client après paiement des frais de livraison.

- Les articles endommagés ou portés ne seront pas repris ou remboursés.

11 - ÉCHANGE

Le client peut demander l'échange de son ou ses articles pendant le délai de préavis de 15 jours suivant la date de réception de la commande. Que le(s) produit(s) soit(s) identique(s) ou différent(s), le client doit retourner le(s) article(s) (voir la rubrique « RETOURS » ci-dessus). Après réception et vérification de la marchandise, l'équipe PIERRE HARDY enverra la commande d'échange (avec une taille différente de la commande d'origine) ou remboursera le client qui devra alors passer une nouvelle commande s'il souhaite un style différent.

Pour toute personne ayant reçu un article cadeau via une commande effectuée sur le site www.pierrehardy.com et souhaitant échanger ses articles, ce bénéficiaire devra demander un échange dans les 15 jours suivant la date de réception de la commande sur présentation du le bon de livraison en contactant notre Service Client . (Voir la section Conditions de retour)

Si sa sélection ne portait sur aucun autre article, cette personne devra en informer la personne qui lui a offert le cadeau afin que cette dernière puisse être remboursée.

Le site Web ne propose pas la possibilité de :

- échanger les articles achetés sur le site www.pierrehardy.com dans ses magasins PIERRE HARDY ou chez l'un de ses autres revendeurs en France ou dans le monde.

- échanger ou demander le remboursement sur le site des articles achetés dans les magasins PIERRE HARDY ou chez l'un de ses autres revendeurs en France ou dans le monde.

12 - RÉPARATION

Le site PIERREHARDY.COM ne propose pas de service de réparation en ligne.

A Paris, nous pouvons vous conseiller le cordonnier PULIN BOTTIER :

PULIN BOTTIER

5 Rue Chauveau Lagarde, 75008 Paris

Téléphone : 01 42 65 08 57

Tout changement de pointes de cicatrisation, ressemelage et étirement ne peuvent être considérés comme des réparations mais comme un entretien à confier à un cordonnier.

Veuillez noter que le site PIERRE HARDY ne pourra être tenu pour responsable en cas d'insatisfaction ou de réclamation concernant le cordonnier PULIN. C'est une recommandation et non un partenariat.

13 - SERVICE CLIENT ET RÉCLAMATIONS

Vous pouvez demander des informations, envoyer des communications, demander de l'aide ou déposer des réclamations en contactant le Service Client par e-mail : estore@pierrehardy.com . Le Service Client traitera les réclamations en répondant par e-mail dans les cinq jours ouvrables suivant la réception.

Le Service Clients se réserve le droit de répondre uniquement aux demandes formulées pour les produits vendus en ligne via le site www.pierrehardy.com .

12 - LOI APPLICABLE

- Le présent contrat est signé en français et soumis au droit français. Tout litige pouvant survenir quant à l'exécution et l'interprétation des conditions générales de vente devra être porté devant les tribunaux français, seuls compétents.

- MAISON PIERRE HARDY se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre du client pour manquement aux présentes conditions dans le pays de résidence du client ou tout autre pays dans lequel un litige pourrait survenir.